Conditions d'achats

Conditions d'achats

H.K. WENTWORTH LIMITED (Incorporating Electrolube, AF and Eurochemi)

Prestataire de Contrôle Qualité
Termes et Conditions d’Achats

1.0     Champ d’Application

1.1 le présent document vise à énumérer les exigences à remplir par les prestataires à l’égard de H K Wentworth Limited (ci-après « H K Wentworth ou HKW). H K Wentworth exige que chaque prestataire (votre entreprise) doit se conformer avec les exigences de qualité ci-après déterminées, et à maintenir un système de Management de Qualité qui assure que les matériaux, les articles et les services soient conformes à nos exigences spécifiées.

1.2 Ces exigences de contractuelles sont additionnelles aux détails mentionnés sur notre Bon de Commande (particulièrement la quantité du produit, la logistique, description des pièces, références spéciales, etc. concernant le produit commandé).

2.0 Objet

2.1 L’objet des présentes est d’établir et confirmer les exigences de H K Wentworth vis-à-vis des organisations qui fournissent les matériaux, les objets et les services ayant un effet direct sur les caractéristiques et les performances du produit de H K Wentworth.

3.0 Sommaire

1.0 Champs d’Application

2.0 Object

3.0 Sommaire

4.0 Exigences d’Approbation - Générale

5.0 Aperçu de Conformité

6.0 Objectifs d’Amélioration de Qualité d’Entreprise

7.0 Organisation

8.0 Contrôle de Bon de Commande

9.0 Approvisionnement de Composant

10.0 Contrôle du Matériel Non-Conforme

11.0 Rejet Après Livraison

12.0 Observation de Prestation

13.0 Registres

14.0 Exigences de Qualité pour les Prestataire (Certificat de Conformité)

15.0 Inspection des Ressources

16.0 Concessions /Permis

17.0 Mesures Correctives

18.0 Prestataires de Procédés Spéciaux

19.0 Distribution

4.0 Exigences d’Approbation

4.1 Les prestataires sont tenus, ainsi que les termes requièrent, de produire, servir, distribuer et livrer tous les produits conformément au Bon de Commande et toute exigence y afférente en termes des spécifications requises.

H K Wentworth exige que prestataires soient certifiés par rapport à l’AS 9100 et/ou AS 9120 (versions actuelles) en se contractant sur la prestation des travaux de défense et de l’aéronautique, sauf un accord contraire écrit par H K Wentworth. Quant aux conventions commerciales (hors la défense et l’aéronautique), le prestataire peut être certifié par ISO 9001 (exigence minimale) pour les produits et service fournies.

Si le prestataire s’agit d’un essai ou un laboratoire d’étalonnage, il doit être certifié ISO 17025 par l’UKAS (ou un autre organisme d’accréditation nationale reconnue par l’EA). Les tests des matériaux dans le cadre de confirmation de leurs spécifications –Cela doit être fait par un laboratoire certifié ISO 17025- avec des rapports de résultats fournies sur demande- dont le but de retirer tout matériau contrefait et/ou des rapports liés à la chaîne logistique.

Les prestataires qui ne remplissent pas les exigences ci-dessus peuvent être engagés par H K Wentworth, à condition que leurs Systèmes de Management de Qualité est conforme aux exigences suivantes, telles que définies aux présentes et a été formellement approuvé par la direction de H K Wentworth. Toute certification déclarée doit être accréditée par l’UKAS (ou un organisme notifié similaire) sous l’agrément de la reconnaissance mutuelle (ARM) pour l’accréditation internationale –voir EA- organismes notifiés de la Commission Européenne- voir Nando de la Commission Européenne pour plus d’informations : http://ec.europa.eu/growth/tools-databases/nando/ concernant législation des tests et inspections relatives au produit.

L’ingénierie et autres services professionnelles (y compris les individus) qui fournissent des services à H K Wentworth doivent être compétents en matière professionnelles et techniques, ils seront tenus de rembourser tout avis techniques fournis. Des copies signées devront être fournies à H K Wentworth, sur sa demande, afin de confirmer leur qualification.

4.2 Tous les produits doivent être strictement conformes au bon de commande (et les spécifications techniques fournies). La livraison d’un produit incomplet/insuffisances ne sont autorisé sauf par une autorisation écrite par H K Wentworth.

4.3 Quand un prestataire fabrique un produit au nom de H K Wentworth, il ne peut engager que des prestataires de procédés spéciaux agrées par H K Wentworth. Une liste exhaustive des prestataires de procédés spéciaux agrées par H K Wentworth peut être fournie sur demande.

4.4 Les revendeurs de matériaux/distributeurs doivent avoir au minimum une certification AS 9120 (aéronautique et/ou défense) ou ISO 90001 (commerciaux) (portée appropriée pour le programme de certification des revendeurs). Les objets doivent être produits directement par le fabriquant original ou le distributeur agrée/franchisé.

Remarque : les documents et données fournies avec l’objet acheté doivent assurer que la traçabilité entière de l’objet est maintenue, en confirmant que cet objet est conforme aux spécifications et a été produit par le fabriquant désigné (objectivement).

4.5 Dans le cas où un prestataire se voit suspendre ou révoquer sa certification, il doit informer H K Wentworth immédiatement, par écrit, en évoquant les raisons de cette révocation.

5.0 Aperçu de Conformité

5.1 Les demandes de renseignements relatives aux contenu des présentes et les documents y afférents, ainsi que les demandes des copies additionnelles doivent être adressées au représentant chargé des Bons de Commande au sein de H K Wentworth.

5.2 Les exigences contenues aux présentes relatives à la politique de H K Wentworth – et le questionnaire de sélection des prestataires peuvent être utilisées afin de donner aux prestataires engagés et éventuels une vision sur les exigences de Qualité et de Normes, ainsi qu’aux attentes des conventions de H K Wentworth.

5.3 La politique de H K Wentworth impose que la fabrication et la livraison des produits et services conformes au cahier des charges du contrat de client, et qu’elle remplit les conditions de sécurité de ses clients et utilisateurs. Cela inclue, à titre non exhaustif, un engagement formel à l’amélioration de procédure de travail, notamment par rapport au comportement éthique, prévention contre les pièces contrefaites et le respect des lois relatives à son approvisionnement, ainsi que les termes et conditions des employés. En addition à la politique de H K Wentworth dans cette convention, tout prestataire est obligé d’appliquer toute exigence relative à cette politique sur tous les niveaux de son travail afin de reproduire et établir les procédures contrôlés nécessaires à atteindre l’objectif de la politique de H K Wentworth à travers la présentation des preuves documentées.

5.4 Les prestataires sont tenus de se conformer intégralement au contenu du présent document. Si un prestataire ne peut se conformer à une partie quelconque des présentes, il s’oblige à en aviser H. K Wentworth par écrit. H K Wentworth examinera la demande du prestataire et l'informera des résultats par écrit également. Le prestataire est responsable de conserver toute la documentation relative dans un dossier sur ses locaux. Aucune dérogation à ce document n'est acceptable avant que H K Wentworth n'en ait donné son accord formel par écrit. Cet accord formel doit être conservé par le prestataire.

5.5 Les accords verbaux sont inacceptables..

5.6 Les prestataires doivent tenir à jour les spécifications de H K Wentworth et autres normes et réviser l'état de publication des spécifications à la réception d'un bon de commande au moins une fois chaque six mois (en particulier pour les contrats renouvelés).

6.0 Objectifs d’Amélioration de Qualité d’Entreprise

6.1 Tous les prestataires doivent avoir des déclarations de principe et des plans d'amélioration (de qualité) dans le cadre de leur programme d'amélioration continue.

6.2 H K Wentworth se consacre à l'amélioration continue de la qualité et d’intégrité de ses services et à la satisfaction des exigences et attentes de ses clients. La contribution des prestataires à cette approche par la qualité et la fiabilité de leurs produits et services est une condition préalable.

6.3 Chaque prestataire doit démontrer une amélioration continue basée sur la prévention proactive des pertes, l'analyse des causes profondes et l'efficacité des mesures correctives en temps opportun.

6.4 Tous les prestataires doivent avoir, dans le cadre de leurs achats, des déclarations de principe démontrant un engagement formel à l'égard de l'éthique, de la sécurité des produits, de la prévention de la contrefaçon et du respect des lois commerciales relatives. En outre, les conditions de travail des employés de l'organisation, quel que soit leur échelon, doivent être mises en œuvre pour assurer la connaissance des politiques susmentionnées.

7.0 Organisation

7.1 Tout changement de représentant de la direction responsable du système de gestion de la qualité et/ou de l'inspection au sein de l'organisation des prestataires (ou de la propriété du groupe) doit être communiqué à H K Wentworth. Les changements de locaux doivent être notifiés préalablement à H K Wentworth.

8.0 Bon de Commande/Contrôle de Délivrance de Documentation

8.1 Les modifications du Bon de Commande doivent être revues par H K Wentworth avant d'être acceptées. La révision permet de s'assurer que des copies de tous les processus et spécifications cités dans un bon de commande sont disponibles et que, lorsqu'un prestataire n'est pas en mesure d'effectuer des opérations, des sous-traitants agréés peuvent être identifiés.

8.2 Lorsqu'un prestataire a plus d'un local, chaque local utilisé pour fabriquer des produits destinés à être expédiés directement à H K Wentworth doit être agréé H K Wentworth.

8.3 H K Wentworth se verra accorder le droit d'entrée pour vérifier à la source et/ou à réception que le produit acheté est conforme à tous égards aux exigences spécifiées. Cette action ne dégage pas le prestataire de sa responsabilité envers la qualité du produit livré et n'exclut pas son rejet ultérieur si d'autres problèmes de qualité surviennent ultérieurement.

8.4 Dans les cas où le recours à un sous-traitant est autorisé, l'identification et la sélection font partie de l'examen initial du contrat. Les prestataires peuvent considérer ou utiliser un sous-traitant approprié dans les circonstances suivantes :le sous-traitant est actuellement agréé par H K Wentworth.

8.5 Les prestataires sont responsables de s'assurer que les textes en vigueur de H K Wentworth « Réf N° » et les spécifications relatives sont transmises aux prestataires de second rang.

8.6 Les prestataires doivent mentionner «le numéro de référence H K Wentworth» sur tous les Bons de Commande délivré à l'appui de l'activité de H K Wentworth (en renvoyant leurs prestataires au site Web de H K Wentworth pour la dernière version de la documentation).

9.0 Approvisionnement de Composants

9.1 Les défaillances de composants peuvent avoir des effets majeurs sur la navigabilité, la sécurité, la fiabilité et l'intégrité opérationnelle - avec l'impact financier qu’elles peuvent poser. Toutes les pièces sont donc marquées "contrôlé" et doivent être traitées comme telles (les exigences de collage peuvent être appropriées et/ou nécessaires).

9.2 Tout composant dont le fabricant est identifié sur la Nomenclature ne peut être acheté qu'auprès du prestataire identifié ou de son agent agréé. Les prestataires ne doivent pas s'approvisionner en pièces auprès de sources non approuvées (prestataires fabriquant authentiques uniquement).

9.3 Lorsqu'un prestataire souhaite changer la source d'un composant, il doit demander l'autorisation d'effectuer la modification auprès de H K Wentworth.

REMARQUE : L'identification d'un prestataire sur une nomenclature contrôlée ne valide pas automatiquement son utilisation. Il est de la responsabilité du prestataire de vérifier que tout sous-traitant est correctement approuvé avant de l’engager (des preuves objectives à sont requises pour vérification).

10. Contrôle du Matériel Non-Conforme

10.1 Le prestataire n'a pas le pouvoir discrétionnaire de s’écarter des exigences de cahier des charges détaillées dans le Bon de Commande (et les documents justificatifs). Les concessions ne seront acceptées qu'après réception par le prestataire d’un rapport complet «d'analyse des causes profondes» détaillant les problèmes et les preuves d'une action préventive. Les pièces faisant l'objet d'une concession ne doivent pas être livrées à H K Wentworth avant qu’elle n'approuve la concession.

REMARQUE : Les concessions ne sont normalement accordées aux prestataires que lorsqu'un produit est non conforme et que la non-conformité n'a pas d'effet sur l'ajustement, la forme ou la fonctionnalité.

10.2 Aucune retouche ne sera permise sur un produit non conforme identifié sans l'approbation écrite de H K Wentworth. Les registres de fabrication doivent indiquer clairement l'opération et les résultats obtenus, si la reprise des travaux dans le cadre d'une concession est approuvée.

10.3 Si le prestataire soupçonne la non-conformité d'un produit livré, pour des raisons valables, il doit en informer H K Wentworth immédiatement.

10.4 Les composants mis au rebut (ou non conformes) doivent être irréparablement endommagés avant d'être éliminés (pour éviter tout mélange avec un produit conforme du même type ou d'un modèle similaire). Les représentants de la direction de H K Wentworth (ou leur client) peuvent exiger un rapport du prestataire et/ou un expert d’inspection et du processus de détérioration et/ou d'élimination.

11. Rejets Après Livraison

11.1 Le prestataire sera avisé des fournitures non conformes trouvées après la livraison. H K Wentworth communiquera avec le prestataire et émettra un NCR (Rapport de Non-conformité) à l’égard des pièces avant de les retourner.

11.2 Après réception d'un avis de Non-conformité, le prestataire doit prendre des mesures de confinement immédiatement. L'action comprendra une inspection entière de tous les stocks du prestataire ou des travaux en cours. Cette mesure de confinement doit être prise dans les 48 heures suivant la notification de H K Wentworth. Le prestataire doit fournir dans un délai de 14 jours une enquête sur la cause profonde du problème, et fournir des mesures correctives pour éviter la reproduction de tels problèmes. Les constatations, les mesures correctives et la date d'entrée en vigueur doivent être communiquées à H K Wentworth.

12. Observation des Prestataires

12.1 Tous les prestataires doivent contrôler la qualité et les performances de livraison des produits livrés à H K Wentworth. De plus, la qualité et les performances de livraison de chaque prestataire sont continuellement contrôlées par H K Wentworth. Les prestataires dont le rendement n'atteint pas et ne maintient pas un niveau acceptable doivent être officiellement avertis de leur statut de prestataire et peuvent être obligés de prendre des mesures d'amélioration convenablement. A défaut de s'améliorer ou de répondre positivement à un Rapport de Non-conformité entraînera le retrait de l'approbation par H K Wentworth.

13.0 Registres

13.1 Tous les registres du (système de gestion de qualité) détenus par les prestataires doivent être lisibles et identifiables au produit concerné. Les registres sont entreposés et conservés de sorte qu'ils soient facilement récupérables dans des installations qui offrent un environnement approprié pour réduire au minimum la détérioration ou les dommages et pour prévenir les pertes. Les dossiers doivent être disponibles pour évaluation par le personnel de H K Wentworth jusqu'à ce qu’elle autorise l'élimination par écrit.

13.2 La documentation et les dossiers pertinents à H K Wentworth ne doivent pas être modifiés avec correcteur liquide. Une seule ligne liée supprime toute révision et/ou correction d'erreurs et est accompagnée d’un paraphe et une date.

13.3 Si un prestataire cesse ses activités commerciales avec H K Wentworth, les fichiers de qualité doivent être conservés jusqu'à ce que l'élimination soit autorisée par H K Wentworth. Si le prestataire cesse complètement ses activités commerciales ou s'il n'est pas en mesure de tenir ces fichiers, H K Wentworth doit en être informée afin que d'autres arrangements puissent être pris pour les conserver.

13.4 Tous les registres doivent être conservés par le prestataire pendant une période de 25 ans, sauf accord écrit contraire avec H K Wentworth et ou son client.

14. Certificat de conformité /Contrefaçon

Un Certificat de Conformité (CC) doit inclure suffisamment d'informations pour permettre sa corrélation avec les fournitures/matériaux et doit accompagner les fournitures soumises/fournies à H K Wentworth. Les certificats et les documents justificatifs seront identifiés par numéro de Bon de Commande/ Numéro du Contrat et comprendront les renseignements suivants :

Le Certificat doit comprendre une déclaration de conformité signée individuellement par un signataire autorisé du prestataire et sera tel qu'il est indiqué ci-dessous ou similaire, sous réserve de l'accord de H K Wentworth ; l'objectif principal étant de retirer les pièces et matériaux contrefaits de la chaîne logistique (voir les essais approuvés - voir paragraphe 5.0 ci-dessus).

Nous (nom du prestataire) confirmons par la présente que l'ensemble des fournitures décrites ci-après ont été produites, inspectées et testées et qu'elles sont conformes à tous égards techniques et d'intégrité aux exigences du contrat de commande/cahiers des charges (Signé par : personne autorisée ** personne du Prestataire)

Note : ** Le prestataire doit être en mesure de démontrer à la satisfaction de H K Wentworth que le signataire autorisé désigné a le pouvoir et la compétence (compétence technique prouvée par un diplôme/certificat et expérience prouvée par CV).

Lorsque le prestataire utilise un système automatisé pour la création et/ou l'autorisation de certificats/registres, ces systèmes doivent être soumis à des contrôles de gestion et de sécurité robustes approuvés par H K Wentworth pour protéger l'intégrité du processus de certification.

Le prestataire doit s'assurer que toutes les exigences du Bon de Commande sont remplies avant la livraison, y compris tous les procédures. Les livraisons d’objets et/ou de services qui ne remplissent pas les conditions du bon de commande ne seront pas acceptées.

Le prestataire est responsable de fournir un certificat de conformité confirmant que les produits, procédés et/ou services fournis répondent aux exigences du lot de chaque livraison indiquées au Bon de Commande de H K Wentworth.

 Le certificat de conformité doit comporter au moins les éléments suivants :

a) Nom et adresse du destinataire

b) Nom et adresse de l’expéditeur

c) Numéro de référence et date du certificat

d) Description et quantité des fournitures

e) Numéros et versions des cahiers de charges et de dessin relatifs (le cas échéant)

f) Marques d'identification et numéros de série (le cas échéant)

g) Numéro de lot de fabrication ou référence de traçabilité (bon de travail/numéro de lot)

h) Limites éventuelles/durée de conservation et date de péremption (s'il y a lieu)

i) Signature(s) de ** l'agrément (pour inspection/ mainlevée)

Lorsque le bon de commande et/ou les documents afférents ne précisent pas de méthode d'emballage et de conservation, il incombe au prestataire de s'assurer que le produit est conservé et emballé en utilisant des méthodes et des matériaux garantissant une livraison intacte à H K Wentworth.

REMARQUE : Aux services d'ingénierie structurelle - les documents non-signés et/ou les rapports publiés ne seront pas légalement acceptés ou contraignants par H K Wentworth. Lorsqu'une telle documentation n'est pas signée, H K Wentworth se référera de bonne foi à la documentation non signée soutenant le cahier des charges du contrat du client, étant entendu que la responsabilité entière (en cas de réclamation ou de défaillance) incombe au prestataire fournissant les documents non-signés.

14.1 Préservation :

Tous les matériaux, composants ou dispositifs sensibles doivent être conservés par le prestataire à l'aide de matériaux d'emballage appropriés et entreposés dans des conditions préconises par le fabricant.

14.2 Emballage La méthode d'emballage doit :

-           Prévenir les dommages ou la détérioration en cours de transport

-           Permettre une manipulation sûre

-           Assurer que tous les avertissements nécessaires sont bien visibles

-           Assurer que l'adresse de livraison, le nom du prestataire, la quantité et le numéro de pièce sont visibles.

-           Assurer que la liste de colisage, les documents de qualité et autres informations importantes sont joints et solidement attachés.

14.3 Rapport d'inspection du premier article

Lorsqu'un rapport d’inspection du premier article est exigé avec les produits pour démontrer la conformité à toutes les exigences d'approvisionnement détaillées dans l'ensemble de la conception, les dispositions suivantes doivent s'appliquer : Les rapports d'inspection du premier article doivent être conformes à la norme AS 9102 et/ou à la procédure «H K Wentworth H K Wentworth 05» (comme ci-dessus avisé).

Une copie du rapport d’inspection doit être fournie avec le produit, sauf indication contraire. Le prestataire doit conserver le rapport en tant qu’un rapport de qualité et ne doit pas en disposer sans l'autorisation écrite de H K Wentworth. Cela n'exonère pas le prestataire de sa responsabilité à l’égard de la qualité du produit livré et n'exclut pas son rejet ultérieur si d'autres problèmes de qualité surviennent.

14.4 Notre droit d'accès

Toute personne autorisée par H K Wentworth, y compris le client ou l'autorité de régulation, ne doit pas se voir refuser, de manière irraisonnable, l'autorisation par le prestataire d’accéder aux usines, entrepôts ou autres locaux, sous le contrôle du prestataire, à des fins de surveillance ou d'inspection des outils ou matériaux achetés ou utilisés pour la fabrication des marchandises, ou du processus de fabrication des marchandises elles-mêmes avant leur livraison à H K Wentworth ou leur client.

14.5 Planification Continue des Opérations

H K Wentworth conseille prestataire d'avoir un plan écrit de continuité des opérations pour couvrir la reprise après les désastres, les responsabilités et les mesures à prendre en cas d'urgence pouvant affecter les livraisons à H K Wentworth, afin de mettre le prestataire en service le plus rapidement possible.

14.6 Contrôle des Changements

Les changements incontrôlés au sein de la chaîne d'approvisionnement sont la principale cause de carences pour H K Wentworth. Il est donc crucial que tout changement, aussi léger soit-il, soit évalué en fonction des risques potentiels, puis soumis à des mesures d'atténuation et de contrôle.

Les changements ne peuvent se produire que de trois façons :

1) Changement de lieu de production, soit au sein des locaux du prestataire, soit entre prestataires.

2) Changements aux composantes.

3) Changements au sein du département des magasins de l'entreprise, méthode de stockage et d'expédition, y compris les machines, le personnel, etc.

Le mécanisme de contrôle de ces derniers est le suivant :

1) Tout changement de local de production doit être notifié à H K Wentworth.

2) Les changements de composants doivent être portés à la connaissance de l'acheteur responsable du bon de commande. L'acheteur doit prendre les mesures appropriées auprès de H K Wentworth et en informer le client. Le prestataire ne doit apporter aucune modification au composant sans le consentement écrit de H K Wentworth.

3)Les changements dans le rayon des magasins de la Société seront contrôlés comme suit

- Tout changement d'emplacement de stockage des composants doit faire l'objet d'un examen des risques documenté avant d'être effectué.

- - Les changements de personnel au sein des magasins de l'entreprise doivent être entièrement formés et supervisés jusqu'à ce que le niveau de compétence soit évalué et approuvé comme compétent.

- Les modifications apportées au système informatique de contrôle des stocks doivent être documentées, évaluées, auditées et vérifiées après l'introduction ou la mise à jour, par exemple, d'un nouveau logiciel opérationnel.

 
Toute la documentation relative au point 3 doit être conservée indéfiniment et mise à la disposition de H K Wentworth sur demande écrite et dans un délai raisonnable à la suite d'un rapport de non-conformité concernant des problèmes de qualité d'approvisionnement.

14.7 Traçabilité

Toutes les pièces et/ou tous les matériaux doivent pouvoir être clairement retracés jusqu'au fabricant d'origine des pièces. Lorsque le prestataire achète un composant ou un assemblage, il doit avoir une copie du certificat de conformité original du producteur.

Tous les composants et assemblages doivent pouvoir être

tracés jusqu'à l'identification de l'article d'origine.

Le système de traçabilité doit faciliter l'identification rapide de toute pièce livrée et suspectée d'être défectueuse. Des mesures de confinement doivent être immédiatement mises en œuvre pour protéger le client contre tout défaut constaté qui peut affecter la qualité du produit.

Tous les dossiers relatifs à H K Wentworth doivent être conservés indéfiniment et doivent être mis à la disposition de H K Wentworth sur demande.

14.8 Exigences spéciales relatives aux procédés (voir paragraphe 19.0 du présent document - Exigences)

Tout prestataire de procédés spéciaux doit être approuvé AS 9100 ou ISO 9001 ou satisfaire aux exigences énoncées à au paragraphe 19 du présent document. Le prestataire qui exécute le procédé spécial doit attester que toutes les exigences en vigueur ont été respectées.

14.9 Fabrication et Contrôle Des Procédés

Des installations adéquates, propres et bien entretenues doivent être mises en place pour permettre une fabrication constante des produits conformément aux exigences du bon de commande de H K Wentworth.

Les prestataires doivent établir une procédure décrivant en détail les pratiques générales de fabrication pour la prévention des dommages causés par des corps étrangers.

Les prestataires ne doivent omettre aucune partie d'une spécification sauf si elle est définie sur le bon de commande ou couverte par un rapport non conforme autorisé par H K Wentworth.

Les prestataires qui fournissent des articles de longue conservation doivent s'assurer qu'ils sont correctement étiquetés avec leur date de péremption et emballés de manière appropriée. Aucune durée de conservation dans les 6 mois suivant la date de péremption.

Les prestataires sont censés établir des procédures pour déterminer les techniques statistiques adéquates pour déterminer la capacité de traitement des caractéristiques clés, en particulier lorsqu'elles sont indiquées dans la documentation. Ces techniques doivent démontrer l'appropriation et la responsabilité de la direction et être fondées sur des modèles industriels reconnus.

Lorsque le prestataire utilise un modèle de plan d'inspection comme moyen d'acceptation du produit, le plan doit être fondé sur des modèles reconnus par l'industrie, statistiquement valables et doit empêcher l'acceptation d'un produit non conforme connu. Des procédures et des registres documentés doivent être disponibles pour en apporter la preuve.

14.10 Rapports d'inspection

Le prestataire est tenu de conserver et de fournir sur demande tous les dossiers d'inspection. Les dossiers doivent être au minimum basés sur un plan d'échantillonnage établi/reconnu.

15.0 Inspection des Ressources

15.1 L'inspection à la source sera utilisée par H K Wentworth pour aider à développer un nouveau prestataire ou un prestataire qui a des problèmes de qualité. L'inspection à la source sur le site d'un prestataire sera imposée par une lettre adressée par H K Wentworth au prestataire. Dans l'éventualité où H K Wentworth impose une inspection à la source, seule H K Wentworth peut retirer l'inspection à la source ou y renoncer.

HH K Wentworth utilisera également des inspecteurs à la source pour effectuer des vérifications de processus chez un prestataire, des audits de processus chez un prestataire, l'élaboration de mesures correctives ou le suivi. H K Wentworth sélectionnera un inspecteur agrée par l’UKAS et/ou un autre inspecteur.

16.0 Concession / Permis

16.1 Si le système qualité d'un prestataire découvre une non-conformité au Bon de Commande de H K Wentworth, le prestataire peut soumettre une demande de concession à H K Wentworth.

Le prestataire peut utiliser le tableau ci-dessous pour déterminer quand une concession est nécessaire.

Option
H K Wentworth Approval/Concession Required
*Modifier la non-conformité avant l'expédition
Non
Mise au rebut et remplacer
Non
Demander l’utilisation du produit tel quel *Oui
Demander réparation de la non-conformité *Oui

Les demandes d'utilisation en l'état ou de réparation d'une non-conformité doivent être traitées à l'aide du formulaire de demande de concession du prestataire et signées par H K Wentworth.

*Les retouches doivent rendre la pièce entièrement conforme au cahier des charges.

 NNote : Le prestataire n'est pas autorisé à expédier des articles nécessitant une concession tant qu'il n'a pas été informé du numéro de concession applicable et que le prestataire n'a pas une copie de la concession approuvée. Ce numéro de concession doit figurer sur son certificat de conformité, chaque fois qu'une livraison est effectuée à partir du lot qui a été approuvé sous concession.

17.0 Mesures Correctives

17.1 Si H K Wentworth effectue un audit prestataire et constate une non-conformité, une demande de mesures correctives sera adressée au prestataire. Les rapports sur les mesures correctives pour les problèmes relevés au cours d'une vérification seront documentés. Avant qu'un audit ne soit clôturé, le prestataire doit répondre à tous les rapports d’audit ouvert et les faire accepter par H K Wentworth.

18.0 Prestataires de Procédés Spéciaux

18.1 H K Wentworth utilise des prestataires de procédés spéciaux approuvés ISO 9001 et/ou AS 9100 et/ou Nadcap. En plus de l'approbation ISO 9001, le prestataire de procédés spéciaux doit démontrer sa capacité à satisfaire à toutes les exigences en vigueur. Le non-respect de toute exigence empêchera H K Wentworth de faire appel à ce prestataire.

18.2 H K Wentworth considère les processus suivants comme des processus spéciaux dans le cadre de sa gamme de produits internes :

- Mélange chimique

- Procédés d'adhésivage et de collage

- Adhésion de résine époxy

- Tests de matériaux / allègement du nombre de pièces contrefaites

19. Distribution (accès autorisé au présent document)

En interne

- H K Wentworth – département des achats

- H K Wentworth - département qualité

En externe

- Tous les prestataires H K Wentworth

- Normes commerciales (agents au besoin)

- H K Wentworth Clients (sur demande)

- Auditeurs de certification (sur demande)

- Organismes notifiés (sur demande)